Compte rendu analytique officiel du 8 juillet 2009 : seconde séance

Dérogations au repos dominical

Suite de la discussion,
après engagement de la procédure accélérée, 
d’une proposition de loi

M. le président. L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (n^os 1685, 1782, 1742).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de treize heures quatre minutes pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire, treize heures cinquante-sept minutes pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche, six heures quarante-quatre minutes pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine, six heures neuf minutes pour le groupe Nouveau Centre et vingt-quatre minutes pour les députés non-inscrits.

Discussion générale (suite)

M. le président. Ce matin, l’Assemblée a continué d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale.