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Le blog de la Liberté Dominicale
Le Sénat a donc validé le texte Mallié, a une courte majorité. Combien de sénateurs auraient voté ce texte sans les consignes impératives et les manoeuvres à répétition du parti majoritaire ? Au nom de la « discipline de groupe », les sénateurs, élus du Peuple, ont choisi de ne représenter que leurs partis, voire la partie …
REPOS DOMINICAL Suite de la discussion d’une proposition de loi en procédure accélérée Texte de la commission M. le président. L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans …
REPOS DOMINICAL (PROPOSITION DE LOI – PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE) (SUITE) Rappel au Règlement Mme Annie Jarraud-Vergnolle. – Rappel au Règlement, pour rétablir la vérité sur la position de M. Blazy, clairement exprimée sur le site du collectif des Amis du dimanche : il prend acte de la décision du préfet d’autoriser l’ouverture de Castorama le dimanche et rejette …
REPOS DOMINICAL (PROPOSITION DE LOI – PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE) (SUITE) Mme la présidente. – L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes …
REPOS DOMINICAL (PROPOSITION DE LOI – PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE) M. le président. – L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques …
Le dossier sur le site du Sénat : http://www.senat.fr/dossierleg/ppl08-557.html