Compte rendu analytique officiel du 8 juillet 2009 : première séance

Assemblée Nationale, 08/07/09

Dérogations au repos dominical

Suite de la discussion, 
après engagement de la procédure accélérée, 
d’une proposition de loi

M. le président. L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi sur le repos dominical et les dérogations à ce principe (n^os 1685, 1782, 1742).

Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de treize heures quarante et une minutes pour le groupe UMP, seize heures cinq minutes pour le groupe SRC, six heures quarante-quatre minutes pour le groupe GDR, six heures neuf minutes pour le groupe Nouveau Centre et vingt-quatre minutes pour les députés non-inscrits.

Discussion générale (suite)

M. le président. Hier soir, l’Assemblée a continué d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale.