Libre propos sur la proposition de Loi de Monsieur Richard Mallié (1er partie)

Ne rien faire lorsqu’on est confronté à une crise est considéré comme habile ; les anglo-saxons appellent cela le « pourrissement à la française », faisant référence à la théorie selon laquelle la crise finit toujours par se résoudre elle-même, y compris dans le sang et les larmes.

C’est ce qui s’est produit pour le repos dominical. Les éléments de la situation actuelle sont connus. L’épreuve de force était en réalité inéluctable et annoncée.

Comment désormais la résoudre. Le gouvernement ne peut le faire. Il ne peut affronter à la fois les réformes importantes du marché du travail et cette question sans risquer de se retrouver plus que jamais dans la difficulté. En plus, la Loi du 30 janvier 2007 le lui interdit.

Après avoir trouvé une première porteuse d’eau, il lui faut en passer par la proposition de Loi d’un député intéressé.

En effet, demander à un député dont la circonscription se situe sur la zone de Plan de Campagne de présider une Commission chargée de réfléchir à l’évolution de la Législation sur le Repos dominical des salariés n’est pourtant pas une bonne idée.

Cela revient à le placer en plein conflit d’intérêts. Les choix de Monsieur Maillé sont d’autant moins libres que son électorat l’attend au tournant et qu’il saura lui montrer son sentiment au moment des prochaines élections.

Pour moi, cela revient à demander au Maire d’une ville sur laquelle est implantée une seule grosse entreprise polluante qui emploierait nombre de ses administrés et électeurs, certains de ses amis, voire des membres de sa famille de mettre un terme à la pollution générée par ladite entreprise en la fermant par arrêté municipal.

D’un côté, le Maire serait garant de l’intérêt général qui lui commanderait d’éviter la catastrophe et de l’autre, de manière plus immédiate, il serait garant des intérêts particuliers et risquerait d’être rattrapé par les conséquences économiques et sociales de cette fermeture.

La notion d’intérêt général est peu porteuse sur le plan politique ; elle exige du courage. C’est une vertu politique, celle dont on fait les réformes, se plait on à nous répéter. Ne pas aller dans le sens du vent. Je me rappelle Badinter et le débat sur la peine de mort.

Il faut pour cela faire passer en premier l’intérêt général, un projet au risque de sacrifier de nombreux intérêts particuliers, dans le but d’empêcher une catastrophe ou de tenter qu’elle ne se produise.

Malheureusement, à l’inverse, les intérêts particuliers ont des effets retour immédiats qui sont inévitables.

Ainsi préconiser une solution juste risque d’entraîner des répercussions sur une carrière politique.

Dans mon hypothèse, si le Maire prenait la décision de fermer cette entreprise dangereuse, il supprimerait la source d’un risque. Mais du même coup, sa commune perdrait une importante source de taxe professionnelle, se retrouverait avec des administrés au chômage dont il est certain qu’ils viendraient demander à l’élu des comptes. Il aurait du mal à se faire réélire. Pourtant, il aurait mon admiration.

Monsieur Maillé a accepté de se retrouver dans ce conflit d’intérêts. Je doute qu’il en sorte grandi.

Avant même d’entamer sa réflexion et ses travaux, il a déjà produit différentes opinions sur le sujet.

Qu’il en ait une n’effraie pas. Cela est parfaitement normal et souhaitable. La faire connaître l’est tout autant, surtout pour un Parlementaire qui devra en débattre avec les autres.

Là où il y a maldonne, c’est qu’une fois celle-ci connue, on devient partisan.

Monsieur Maillé part donc présider une Commission avec un a priori connu qui l’oblige à travailler, non pour se faire une opinion (puisqu’il se l’est déjà faite), mais pour obtenir un résultat conforme à celle-ci au risque d’orienter les auditions de la commission qu’il préside pour y parvenir.

Je reprends une comparaison que je trouve parlante : c’est comme si le Président d’une Cour d’assises s’exprimait publiquement avant l’ouverture d’un procès sur la culpabilité d’un assassin et la sentence à lui infliger.

Lui demander de présider les débats du procès serait alors assez injuste.

Ayant à l’esprit ce conflit d’intérêts, je propose de reprendre la proposition de loi issue de la Commission Maillé pour lui apporter la critique.

La proposition de Loi de Monsieur Maillé est composée de deux parties différentes.

La première comporte l’exposé des motifs, c’est-à-dire les raisons pour lesquelles la proposition de Loi est formulée et présentée au Parlement.

La deuxième est le texte lui-même, plus ardu, plus aride dont le commentaire est souvent hors de portée des médias, voire des parlementaires eux-mêmes comme l’a démontré la bévue de Madame Debré, en son temps, dont pas un des parlementaires ayant voté la Loi ne s’est aperçu alors que les explications de vote qu’ils ont donnée auraient autrement conduit à un résultat inverse (Madame Procaccia, sénatrice présente pour la majorité au Sénat le 13 décembre, saura de quoi je parle).

Pour comprendre la portée de cette proposition, il faut d’une part de connaître l’état de la législation antérieure et de l’autre de recomposer le texte qui sera issue des modifications.

Il faut enfin connaître suffisamment la jurisprudence des tribunaux pour savoir ce à quoi il est mis fin et également ce qui est mis en place.

Dans cette première chronique, je propose de m’en tenir à l’exposé des motifs de la Loi.

On commencera par relever des erreurs factuelles et juridiques.

La Loi de 1906 a été votée par un des parlements des plus anti-cléricaux, non pas pour les ouvriers qui bénéficiaient déjà du repos dominical mais pour les employés. C’est le premier texte issu d’un mouvement syndical des employés.

Au niveau européen, si la CJCE a indiqué que le Dimanche était un jour comme un autre, c’est au seul regard de la santé des salariés.

Outre que la Commission n’avait pas livré de contre argument, ce qui était pourtant possible, la Cour n’a pas condamné, loin s’en faut, le repos dominical. Elle n’est donc jamais revenue sur la question du repos dominical comme Monsieur Maillé l’affirme pourtant.

Au contraire, la Cour, à deux reprises, a rappelé qu’un Etat Membre était libre de fixer un jour de repos aux salariés dès lors que cela relevait de considérations d’ordre sociologique et culturel.

Plus encore, le Parlement Européen, haut lieu de la Démocratie, à la suite de l’arrêt rendu par la CJCE, a encore adopté une résolution visant à favoriser le dimanche comme journée de repos commune dans l’ensemble de l’Union Européenne.

Il est étonnant que Monsieur Maillé, pourtant chargé de modifier une législation, ne l’évoque pas. Il s’agit du Parlement européen, d’autres élus.

Monsieur Maillé préfère visiblement s’en tenir à des informations incomplètes qui ont pour effet de changer le sens des faits dont on sait qu’ils sont pourtant souvent têtus.

La suite est encore plus navrante puisqu’il est fait usage de sondages comme d’un argument absolu
, preuve que le pouvoir est bien à la rue et que la direction donnée à la politique dépend plus du sens du vent que d’un projet politique.

Là encore, la méthode est critiquable. Il utilise un seul sondage, pourtant contredit dès lors que les personnes interrogées sont placées de l’autre côté de la caisse (le sondage BVA avait pourtant établi que les français étaient favorables à l’ouverture du dimanche des commerces à condition d’être devant la caisse et non derrière).

Autre argument massue. La consommation dominicale n’existe pas partout en France avec la même uniformité. De quelle réalité parle cet éminent parlementaire ? En fait, il existe bien actuellement deux France, celle où le repos dominical est respecté et celle où il ne l’est pas (Plan de Campagne et la région Parisienne sauf Paris).

Pourtant, l’équipement des français reste globalement le même quelle que soit la région. Comment alors les habitants de la province ou de Paris parviennent ils le tour de force d’acheter un canapé, un grille-pain ou des livres ?

Monsieur Maillé ne voit qu’une explication, les embouteillages de la semaine en région parisienne…

Soit il n’a jamais été le Dimanche dans le Val d’Oise dans ce haut lieu de la consommation qu’est la Patte d’Oie d’Herblay, soit il n’a pas trouvé meilleur argument.

Le dimanche, constats effectués par les médias à l’appui, il est tout bonnement impossible de circuler sans se trouver confronté à un embouteillage et de se garer sans tourner plusieurs minutes dans un parking déjà bondé. Le Francilien serait donc allergique aux embouteillages en semaine mais pas le dimanche. Le Parisien, lui ne le serait pas. Une particularité, si elle était réelle, que les sociologues feraient bien d’investiguer.

S’il est vrai que le temps de transport est important en Ile de France compte tenu des embouteillages, il est par contre bien rare de ne pas trouver un magasin, en zone urbanisée à moins de 5 à 7 kilomètres de chez soi, quelques minutes.

En province, il faut par contre peiner bien plus pour aller à la ville distante de nombreux kilomètres chercher ce qui ne se trouve plus dans les zones rurales « semi désertiques », ce qui est tout aussi rebutant.

La solution : « créer » des zones commerciales spécifiques où la consommation serait permise le dimanche.

Ne veut-il donc pas voir que loin de remédier à la situation qu’il dit constater, sa proposition ne fera que l’amplifier. Elle risque de faire desdites zones de vastes aspirateurs à consommateurs.

Cela se fera au détriment des riverains des zones concernées qui affronteront la pollution générée – celui qui a assisté à un mariage un samedi à proximité saura de quoi je parle.

Cela se fera au détriment des commerces qui en seront exclus et qui ne pourront résister à la concurrence qui leur sera faite. Il est vrai qu’il s’agira alors des électeurs d’autres circonscriptions ou de petits commerçants et leurs salariés…

Comme argument, il lui reste la famille, valeur refuge.

Elle explique, selon lui, que la fréquentation des rayons des grandes enseignes peut aisément remplacer la messe.

Le projet de société du futur de Monsieur Maillé : « Passez votre vie dans les supermarchés avec votre famille ». Rien de mieux en effet que de choisir un aspirateur pour souder une famille. Il n’a sans doute jamais entendu deux parents s’engueuler dans des rayons parce que l’un des deux avait eu le malheur de choisir du sucre en morceau d’une taille inadaptée. L’image que je me fais de l’apocalypse ou de l’Enfer.

Il est vrai également qu’il n’est pas possible de se faire une opinion à partir des très rares publicités reçues dans sa boîte aux lettres réelle ou virtuelle. Il n’est pas davantage possible de consulter sur des catalogues sans fin les formes et les couleurs d’un canapé. Il est encore vrai que la durée du travail est telle que sur les heures d’ouverture des commerces (ex : IKEA de 10 à 22 H ; 6 jours sur 7 sans compter le dimanche), il est impossible de s’y rendre le temps nécessaire pour acheter un quelconque produit.

Rien ne remplacerait ici le contact physique avec la chose que l’on achète, le test ultime de l’enfant qui saute sur le canapé dans le magasin, de la gamine qui s’essaiera à la perceuse.

Il n’est pas non plus fait ici état de la différence sociologique pourtant connue entre la Région Parisienne où un couple marié sur trois parvient à le rester contre un sur deux en province. Le fait que la consommation soit « déjà » possible en région parisienne n’y serait donc pour rien.

Bref, plus de cynisme que je pourrais en produire.

Il reste encore une autre invocation : la consommation, autre notion à l’aura miraculeuse.

Nous le savons tous ; la consommation est le moteur de la croissance.

Celle qui est ici visée serait magique, propre au dimanche et comme telle insusceptible d’être reportée en semaine.

Quels sont donc ces produits qui nécessiteraient la réflexion familiale du dimanche ? la décoration d’intérieur, le bricolage et l’électroménager.

Il est vrai que mon fils de six ans pourra utilement me conseiller sur la vitesse de rotation adéquate de ma perceuse à percussion. Il est en Maternelle supérieure. La prochaine fois, c’est promis, je l’emmène et je fais le test. Une fois qu’il a fait son choix, je demande à ma fille la couleur qu’elle souhaite et à ma femme si elle entre dans notre budget. J’imagine bien le tableau et la tête de mon conseiller de vente étudiant en biologie moléculaire.

Il s’agit d’une vraie fausse excuse démentie encore par les faits.

Il est démontré que le report en semaine de la consommation est largement possible par la comparaison de l’équipement des ménages habitant la Province et de ceux de la Région parisienne.

Nous posons tous notre auguste séant sur une chaise, que ce soit à Marseille, Pontoise, Paris ou Aurillac. Nous avons tous la télévision, un grille pain, une perceuse, un aspirateur…

Et d’où vient l’affirmation de Monsieur Maillé que le travail du dimanche favoriserait la croissance ? Quels sont les éléments chiffrés qui permettent de le démontrer ? Etonnamment, en dépit d’un tel argument, Monsieur Maillé s’abstient de trouver une quelconque source à cette analyse.

Elle est pourtant démentie par les prévisions de l’OFCE, nombre d’économistes, par une étude que le magazine LSA avait reprise et qui démontre que le travail dominical ne favorise la consommation que si elle permet de créer une concurrence déloyale.

C’est surtout du bon sens. Le pouvoir d’achat des français n’est pas extensible. Ce qu’ils achètent le dimanche, ils ne l’achèteront pas en semaine. Inutile encore d’avoir deux perceuses, deux grille pains, deux canapés (d’autant plus qu’il y aura moins de monde pour l’occuper faute de pouvoir réunir ensemble les membres de la famille).

La preuve de Monsieur Maillé se fait ici par le résultat, par la constatation du fruit de l’illégalité : le Chiffre d’affaire réalisé le dimanche par les magasins ouverts en violation de la Loi s’établit entre 30 et 35% le dimanche.

Mais s’ils étaient fermés, s’ils respectaient la Loi, le résultat serait de 0% le dimanche, comme en province. L’argument peut donc être retourné.

Monsieur Maillé répond à ce
la que la Loi est ancienne, 1906, mon bon Monsieur, rendez vous compte… Ce qu’il ne dit pas c’est que comme la Loi sur la presse, comme le Code civil, son intégration dans le Code du Travail a permis qu’elle soit régulièrement revue et corrigée, notamment en 2000 et 2002.

Est-il question de mettre une date limite de consommation à la validité de la Loi ? Faut il supprimer la prise en charge des accidents du travail au prétexte que la Loi date du 19ème siècle, remettre en question dans quelques années les congés payés obtenus en 1936, supprimer la déclaration des droits de l’Homme ?

Travaillons encore un peu les peurs de nos concitoyens. Internet serait une menace pour nos emplois. Monsieur Maillé nous explique pourtant plus tôt que seul l’essai sur place par toute la famille est le seul à permettre le choix… Il n’indique pas que les grandes enseignes favorisées par l’ouverture dominicale est déjà celle qui détient les sites internet de vente en ligne et de vente par correspondance.

Il évoque encore des accords solides entre les partenaires sociaux. Sans doute pense t-il à l’accord collectif propre à la Corrèze et utilisé par Madame Debré et Monsieur Chatel pour faire passer l’amendement Confokéa ? On l’ignore et il faudra attendre ses explications sur le sujet.

Après ce constat, que dit Monsieur Maillé.

Le repos dominical doit rester la règle. Tout le monde sera d’accord.

Mais après avoir posé ce principe, oublieux déjà qu’il nous a dit plus tôt que les exceptions sont déjà devenues la règle et sont trop nombreuses, il propose d’en rajouter de nouvelles vidant le principe posé de tout son sens.

Comment fait il ?

Il propose d’encadrer les zones touristiques et de permettre l’ouverture en leur sein de tous les commerces. Y compris donc ceux qui sont inutiles aux touristes qui justifient selon lui l’ouverture du dimanche.

Quel intérêt ? La simplicité et l’égalité dans un sens toujours plus libéral au détriment des salariés.

Il propose une durée de classement de cinq ans : tiens, c’est exactement une législature. Il ne dit pas ce qui se passe après. Une fois cette autorisation retirée, que deviendraient les salariés. Comme à Plan de Campagne. Difficile de s’en sortir sans casse sociale. Sûr que cela sera un argument pour faire du temporaire qui aura tôt fait de devenir permanent.

Après, Monsieur Maillé veut de l’expérimental. Il a raison. Osons. Mais là, c’est rapidement la déception.

Là où Monsieur Maillé parle de « créer » des zones commerciales ouvertes le dimanche, force est de constater qu’elles existent déjà, pas en droit, certes, mais dans les faits.

Que veut-il démontrer alors ? Que veut-il expérimenter ? Comment, en partant d’une zone où les enseignes n’appliquent pas la règle, se rendre compte de ce qui se passe lorsqu’on la modifie ?

Dans le Val d’Oise, depuis plusieurs décennies, pour certains commerces, les enseignes violent la Loi.

Y changer la règle pour faire en sorte qu’elle s’adapte à leur turpitude n’entraînera ni embauche, ni consommation supplémentaires et aucun changement.

S’il avait voulu oser une « expérimentation », encore eut il le faire en terrain neutre, à un endroit où le repos dominical est respecté.

Ce n’est donc pas d’expérimentation dont il faut parler. La seule expérimentation possible dans les zones concernées, aurait été de faire respecter la Loi actuelle.

Le juriste que je suis apprécie qu’on n’emploie pas un mot pour un autre. L’électeur et le citoyen aussi d’ailleurs.

Il faut donc parler de légalisation d’une pratique illicite.

La seule sécurité juridique voulue par Monsieur Maillé est en fait la fin des procédures entreprises pour faire respecter la Loi par les syndicats.

Je reviendrai par la suite sur les moyens utilisés lors de l’examen ultérieur du texte proposé.

Que vaut la consultation promise et déjà existante lorsque celle-ci purement consultative n’a pas d’autre effet que de fournir un alibi à celui qui décide et qui n’est pas tenu par cet avis ? Souvenez-vous ici des arrêtés préfectoraux illégaux où malgré la consultation opérée, le Préfet a fait ce qu’il a voulu, quitte à se placer dans l’illégalité. Onze arrêtés autorisant le travail dominical pour le Val d’Oise en 2007. Onze annulations par le Tribunal Administratif.

Parler de dérives dans ce contexte laisse pantois car il ne s’agit pas de viser les contrevenants ou les autorités locales qui ont laissé faire et ont engrangé les bénéfices de cette politique (implantation source de taxe professionnelle contre impunité), mais les syndicats accusés de remplir leurs caisses en faisant respecter la Loi parce que l’Etat n’a rien fait pour cela.

Outre le mépris pour les décisions de justice – les juges n’ont fait que rappeler que pour ne pas risquer de devoir payer une astreinte, il suffisait de respecter la Loi -, le parlementaire ajoute à l’inacceptable en accordant une prime au contrevenant, sans considération pour l’intérêt général, les conséquences sociologiques, environnementales, culturelles et j’en passe…

Décidément, la démocratie ne résiste pas à l’épreuve des lobbies.

Vincent LECOURT